Politiques et conditions

Toutes les conditions et politiques de PassTonBac : CGU, CGS, CGV, confidentialité, KYC, LCB-FT, sécurité des transactions, remboursement, annulation et retour.

Dernière mise à jour : 21 octobre 2026.

  1. Conditions générales d'utilisation (CGU) : Règles d'accès et d'utilisation de la plateforme.
  2. Conditions générales de service (CGS) : Le service fourni, son accès, sa délivrance et son assistance.
  3. Politique de confidentialité et protection des données (RGPD) : Données collectées, finalités, durées de conservation et droits.
  4. Politique KYC (connaissance du client) : Comment les clients sont identifiés et vérifiés.
  5. Politique LCB-FT : Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
  6. Politique de sécurité des transactions : Comment chaque paiement est traité, vérifié et protégé.
  7. Politique de remboursement et réclamations : Cas de remboursement, procédure et traitement des réclamations.
  8. Mentions légales : Identité de l'éditeur et de l'hébergeur.
  9. Charte d'utilisation responsable : Les règles de comportement sur la plateforme.
  10. Services et produits vendus sur la plateforme : Les formules vendues, leur contenu et leurs prix.
  11. Conditions de retour : Ce qui tient lieu de retour pour un service numérique.
  12. Conditions de remboursement : Les cas qui ouvrent droit à un remboursement.
  13. Conditions d'annulation : Annuler un paiement, ne pas renouveler, changer de formule.

Voir aussi les conditions générales de vente.